بایسته‌های رضایت و برائت و تأثیر آن بر سقوط مسؤولیت پزشکی

La recherche du consentement du patient est un ancien principe, à la fois juridique et éthique, qui se fonde sur le principe du respect de l’intégrité corporelle du patient. Le respect de cette exigence par le corps médical a varié au cours des temps, comme l’illustre l’évolution récente. Le consentement du patient ou de ses représentants est la cause de justification des démarches du médecin et de la diminution de sa responsabilité. Le médecin sera responsable si son traitement se termine par un échec, même en cas de permission, parce que la permission d’entreprendre en médecine ne peut justifier un échec. En effet, le médecin est autorisé à traiter le patient et non à le détruire. La légitimité d’une action sur le plan religieux ne fait pas disparaitre la responsabilité du contrevenant. Même dans le cas d’une action religieusement licite, le médecin demeure responsable de la perte du patient. Le consentement du patient, accompagné des conditions religieuses, fait disparaître ou diminuer la responsabilité, mais en cas d’acquittements. D’après cette règle, si un médecin obtient l’autorisation a priori de son patient avant le traitement et lui cause non-intentionnellement un dommage pendant le traitement, il ne sera pas responsable. Donc, l’acquittement avant le traitement, justifie l’exonération de la responsabilité du médecin. L’acquittement du médecin an été défini comme suite en jurisprudence canonique: suppression de la responsabilité, qu’elle soit financière, ou bien non-financière, tel que le droit du talion. Selon cette définition, l’acquittement du médecin implique que le patient ou SES représentants le disculpent a priori du dommage qu’il pourrait causer.